Mentions Légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : DT BAT (DT ÉNERGIES)Forme juridique : SARLCapital social : 500 €Siège social : 7 place François Mitterrand, 56100 LorientNuméro SIRET : 10378529100016RCS : 103 785 291 R.C.S. LorientTéléphone : +33 7 82 67 73 21E-mail : dtbat56100@gmail.com

2. Responsable de la publication

Directeur de la publication : Flavien Deroy (flavienderoy.fr)

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par OVH.Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, FranceTéléphone : 1007

4. Activité réglementée et Assurance

En tant que professionnel du bâtiment, l'entreprise DT BAT est couverte par une assurance garantie décennale.

5. TVA Intracommunautaire

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 10 103785291

6. Données personnelles et Cookies

Formulaire de contact : Les informations recueillies via les formulaires de contact du site sont enregistrées dans un fichier informatisé par DT BAT pour faciliter les échanges avec les prospects et clients. Elles sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande et de la relation commerciale.

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DPO (Délégué à la Protection des Données) : Flavien Deroy (dtbat56100@gmail.com)
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7. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, documents iconographiques et photographiques.
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